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Le forum tournera au ralenti pour la période du 30 juin au 5 septembre 2019.

Les corrections seront moins régulières sur tous les cours.

Tout le monde a besoin de repos, de profiter de sa famille et des proches en cette période d'été.
Mais il y a suffisamment à faire sur le forum et dans les sections libres en attendant vos notes.

A Bientôt, de bonnes vacances et bon couRage pour ceux qui travaillent ou qui ne partent pas.

Votre administratrice Violine et toute l'équipe du staff






 

 PROTECTION DU FORUM SOUS COPYRIGHT

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MessageSujet: PROTECTION DU FORUM SOUS COPYRIGHT   PROTECTION DU FORUM SOUS COPYRIGHT EmptyMar 23 Jan 2007 - 12:11

PROTECTION DU FORUM SOUS COPYRIGHT 1411041110392939

Je vous informe que depuis le 22 janvier 2007 le forum est protégé pour les droits d'auteurs.

Forum déposé sur Copyrighfrance
PROTECTION DU FORUM SOUS COPYRIGHT 7740eab7ddaba26d9ec8

Toutes personnes utilisant, sans l'avis du créateur tant sur les images, que sur les idées, est passible d'une amende de 300.000 Euros, puisque le forum et son contenu a été déposé chez une huissier de justice.
A bon entendeur....


Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

Art. L.335-2.
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété  des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3.
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de  logiciel.


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